Kömal
MENU
  • Actu
  • Emploi
  • Formation
  • Business
logo
Header Banner
Kömal
  • Actu
    • BTS Tourisme : pour qui ?
      20 mars 2023
      0
    • blouse blanche
      Formation en laboratoire : équipez vos enfants de blouse de chimie pour ...
      19 mars 2023
      0
    • Data Studio : comment générer des rapports pertinents et impactants
      19 mars 2023
      0
    • Les avantages de l’intérim pour les entreprises en 2022
      19 mars 2023
      0
    • Anglais pour les enfants âgés entre 4 et 12 ans
      19 mars 2023
      0
    • Comment dire merci simplement ?
      12 mars 2023
      0
    • Comment devenir géomètre ?
      5 mars 2023
      0
    • créer une chaîne youtube
      Comment créer une chaîne Youtube ?
      26 février 2023
      0
    • Comment contacter une agence de recrutement ?
      21 février 2023
      0
  • Emploi
    • white printer paper on macbook pro
      5 meilleurs sites gratuits pour faire un CV en ligne
      20 mars 2023
      0
    • Quelles sont les 5 qualités d’un bon traducteur ?
      19 mars 2023
      0
    • 5 avantages du metier d'enseignant en maternelle
      19 mars 2023
      0
    • two women sitting on chair
      Comment devenir consultant en bilan de compétences ?
      12 mars 2023
      0
    • Quelques bonnes raisons de faire carrière dans la logistique
      12 mars 2023
      0
    • bilan de compétences
      Pourquoi faire un bilan de compétences ?
      20 février 2023
      0
    • Les erreurs à éviter sur un CV PDF
      11 février 2023
      0
    • Quels sont les métiers de la santé les plus demandés ?
      15 janvier 2023
      0
    • Ingénieur en automatisme – Infos utiles à propos du métier
      15 janvier 2023
      0
  • Formation
    • Comment vérifier la fiabilité de votre prestataire de formation ?
      19 mars 2023
      0
    • Tourneur-Fraiseur
      Formation tourneur-fraiseur : pénurie de profils spécialisés
      19 mars 2023
      0
    • Des coffrets cadeaux pour remercier les participants à une formation
      19 mars 2023
      0
    • Licence Pro Agroalimentaire : tout ce qu'il faut savoir
      19 mars 2023
      0
    • Wash'N Dry
      La laverie automatique : une entreprise très rentable et presque autonome
      19 mars 2023
      0
    • Comment choisir son école d’architecture ?
      19 mars 2023
      0
    • Qu’est ce qu’une formation certifiante à LinkedIn peut vous apporter
      19 mars 2023
      0
    • Une université
      Coûts associés aux études aux USA pour les étudiants étrangers
      19 mars 2023
      0
    • Norme ITIL : Mieux comprendre la gestion des services informatiques
      19 mars 2023
      0
  • Business
    • myHerbalife.com : connexion au compte distributeur ou client privilégié
      12 mars 2023
      0
    • Tout ce que vous devez savoir sur le recouvrement
      Tout ce que vous devez savoir sur le recouvrement
      28 janvier 2023
      0
    • Fiche métier : la manutention portuaire
      20 novembre 2022
      0
    • rachat de crédit
      Quels sont les avantages et les inconvénients du rachat de crédit ?
      20 novembre 2022
      0
    • Quel mode de garde pour les parents salariés ?
      Quel mode de garde pour les parents salariés ?
      10 octobre 2022
      0
    • Logiciel CRM assurance un outil révolutionnaire
      Logiciel CRM assurance : un outil révolutionnaire !
      22 juillet 2022
      0
    • Comment trouver des bureaux à louer à Toulouse ?
      Comment trouver des bureaux à louer à Toulouse ?
      17 juillet 2022
      0
    • Quels sont les conseils offerts par un site web spécialisé dans l'entreprenariat ?
      Quels sont les conseils offerts par un site web spécialisé dans l'entreprenariat ...
      1 juillet 2022
      0
    • Bien comprendre les enjeux SEO de son entreprises pour attirer des clients ...
      15 juin 2022
      0
  • 5 meilleurs sites gratuits pour faire un CV en ligne
  • BTS Tourisme : pour qui ?
  • Data Studio : comment générer des rapports pertinents et impactants
  • 5 avantages du metier d’enseignant en maternelle
  • Devenir un sophrologue : ce qu’il faut savoir
Actu
Accueil›Actu›Vente immobilière, quels sont les documents importants ?

Vente immobilière, quels sont les documents importants ?

By CydZBS
26 décembre 2018
602
Partager :

L’achat ou la vente d’un bien immobilier est un type de transaction qui se passe tous les jours en France. Cela ne veut toutefois pas dire que la procédure est simple, cela nécessite un certain nombre de documents. Quels sont alors les documents importants dans une vente immobilière ? Le présent article décrit brièvement les principaux documents intervenants dans la plupart des transactions immobilières. Ainsi, vous pourrez mieux comprendre le processus immobilier et les rôles des acheteurs, des vendeurs et de leurs avocats.

A lire aussi : Pourquoi opter pour une résidence étudiante ?

Plan de l'article

  • L’Offre d’achat
  • Déclaration de la taxe de transfert d’actes et de biens immobiliers
  • Assurance de titres
  • Déclaration de clôture

L’Offre d’achat

Une fois que l’acheteur a trouvé un bien immobilier qui lui plait, une offre d’achat est créée et remise au vendeur. Cette somme s’accompagne généralement d’une somme d’argent sérieuse. L’avocat ou l’agent immobilier de l’acheteur élabore l’offre conformément aux désirs de l’acheteur. Le vendeur ou son agent peut rédiger l’offre, mais cela se fait rarement. On écrit l’offre d’achat traditionnelle qui comporte, au minimum, les coordonnées de l’acheteur et du vendeur. L’identification de la propriété, le prix proposé et les conditions de paiement, ainsi que le mode de réalisation de la transaction y figurent également. L’offre est ensuite reçue par le vendeur, qui peut examiner ce document avec son avocat. Une fois signée par toutes les parties, l’offre est acceptée et devient un contrat contraignant.

Déclaration de la taxe de transfert d’actes et de biens immobiliers

L’avocat du vendeur rédige traditionnellement l’acte et la déclaration de la taxe sur le transfert de propriété. L’acte est le document utilisé pour transmettre au nouveau propriétaire l’intérêt du propriétaire actuel pour un bien immobilier. Il existe plusieurs types d’actes, et celui utilisé dépend en grande partie de la nature de la transaction, des exigences des parties et des parties elles-mêmes. L’acte de vente comprendra les noms des parties, une description, les restrictions associées à la cession de la propriété et des cahiers des signatures pour les vendeurs.

A lire en complément : Trouver un logement étudiant en France : nos conseils

Il faut également produire une déclaration de taxe de transfert immobilier avec l’acte pour une procédure de vente immobilière. La raison principale de l’existence de ce formulaire est de fournir des informations permettant aux évaluateurs locaux et au ministère de disposer d’un moyen d’obtenir des données sur la valeur marchande afin de définir des valeurs pour les propriétés aux fins d’évaluation. Ce document est également nécessaire pour informer le trésor sur le changement de propriétaire de la propriété.

Assurance de titres

Lors d’une vente immobilière, l’acheteur recevra le « titre » de la propriété et il aura le droit de contrôler et de disposer de cette propriété. Dans la grande majorité des transactions immobilières, l’offre d’achat indiquera que le vendeur transmettra le titre de propriété. Outre l’obligation du vendeur de transmettre le bien gratuitement et clairement, l’offre d’achat oblige généralement le vendeur à fournir des preuves montrant que le titre est gratuit et clair. L’assurance titre est un contrat dans lequel la compagnie d’assurance titre assure une protection contre les pertes. Elle intervient lorsque l’on constate un défaut dans le titre du bien. Ce document étant assez compliqué, il est important que l’avocat de l’acheteur l’examine attentivement.

Déclaration de clôture

La déclaration de clôture donne à toutes les parties l’occasion de vérifier les calculs effectués. Cela leur permet en effet de déterminer le solde des fonds dus au vendeur à la fin de la vente immobilière. Il contient une description détaillée du prix d’achat, ainsi que des frais ou crédits supplémentaires à l’acheteur ou au vendeur. Cela sert pour des éléments tels que les sommes réellement versées, le carburant non utilisé et les taxes immobilières. Son objectif principal est de commémorer ce qui se passe à la fermeture. La compagnie d’assurance ou l’avocat prend généralement en charge la rédaction du document.

Article précédent

Expert-comptable : Quel rôle, quand y recourir ...

Article suivant

Quelles sont les étapes à respecter pour ...

0
Partages
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0
  • 0

Articles similaires

  • Actu

    Diminuer l’éclairage de nuit, une alternative à l’économie d’énergie

    10 novembre 2018
    By CydZBS
  • Actu

    Quoi de mieux que l’Ile d’Yeu pour apprendre les métiers de la mer ?

    3 septembre 2018
    By CydZBS
  • Toute l’actualité sur les managers
    Actu

    Toute l’actualité sur les managers

    28 décembre 2021
    By Justin005
  • Embauche
    Actu

    Comment trouver le poste idéal après ses études ?

    25 juillet 2019
    By CydZBS
  • Actu

    BTS Tourisme : pour qui ?

    20 mars 2023
    By 1erePlace
  • Actu

    Barcelone, une ville où il fait bon vivre et étudier

    10 mai 2018
    By CydZBS

Vous pourriez être intéressé

  • Formation

    Comment devenir courtier en crédit

  • Formation

    Quelle formation choisir après le bac ?

  • Logiciel CRM assurance un outil révolutionnaire
    Business

    Logiciel CRM assurance : un outil révolutionnaire !

Facebook
Kömal

Abonnez-vous

Inscrivez-vous pour recevoir des mises à jour par courriel et pour savoir ce qui se passe dans notre magazine!

Chronologie de publications
  • 20 mars 2023

    5 meilleurs sites gratuits pour faire un CV en ligne

  • 20 mars 2023

    BTS Tourisme : pour qui ?

  • 19 mars 2023

    Data Studio : comment générer des rapports pertinents et impactants

  • 19 mars 2023

    5 avantages du metier d’enseignant en maternelle

  • 19 mars 2023

    Devenir un sophrologue : ce qu’il faut savoir

Kömal en quelques mots

Kömal est un blog entièrement dédié à la formation professionnelle, la formation à distance et les cours à domicile.

Le site a pour objectif de permettre à tous les lecteurs de profiter des avantages auxquels la plupart des citoyens français ont droit et qui malheureusement, sont rarement utilisés.

DIF, Crédit d’Impôts, etc. Nous vous expliquons tout.

Ce site est réalisé en partenariat avec apprendre-excel.fr.

Ce mois-ci, nous remercions également toute l’équipe de SEO Rennes, qui nous a beaucoup aidé d’un point de vue SEO pour faire en sorte que ce site web apparaisse correctement dans les SERPs. Merci à tous les Rennais qui se sont prêtés au jeu de l’optimisation webmarketing.

Articles récents
  • 5 meilleurs sites gratuits pour faire un CV en ligne
  • BTS Tourisme : pour qui ?
  • Data Studio : comment générer des rapports pertinents et impactants
  • 5 avantages du metier d’enseignant en maternelle
  • Devenir un sophrologue : ce qu’il faut savoir
L’article le plus populaire
Formation au référencement naturel : une solution pour améliorer la visibilité de son site web
  • Contact
  • Mentions Légales
  • Sitemap
© komal.fr
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok